Le projet de reste à charge sur le CPF est de retour

Le projet de reste à charge sur le Compte Personnel de Formation (CPF) fait à nouveau parler de lui. Après un abandon temporaire, cette proposition

Lire l’article complet sur : www.forbes.fr

 

C’est un roman feuilleton…

 

Voir les articles sur le sujet :  

CPF le reste à charge va-t-il disparaître ?

Les titulaires du CPF paieront-t-il un reste à charge ?

 

Et il y en a d’autres.

Bref, le gouvernement crée l’inquiétude pour tout le monde : Les salariés, les entreprises, les organismes de formation.

 

Le projet de reste à charge sur le Compte Personnel de Formation (CPF) est un sujet qui a suscité de nombreuses réactions contrastées. En effet, le gouvernement a acté, via un amendement au Budget 2023, le principe d’un reste à charge pour les salariés utilisant leur CPF. Cette décision pourrait potentiellement limiter l’accès aux formations de certains employés, en fonction de leur capacité financière personnelle.

 

Le CPF est un dispositif qui permet aux actifs, qu’ils soient employés ou demandeurs d’emploi, de cumuler des droits à la formation tout au long de leur vie professionnelle. Lorsque le montant disponible sur le compte ne leur permet pas de payer l’intégralité de la formation, les utilisateurs du CPF peuvent obtenir des financements complémentaires (un abondement de Pôle Emploi, de leur entreprise, d’un Opco…) ou bien payer par carte bancaire le reste à charge de la formation.

 

Le projet de reste à charge sur le CPF n’est pas une nouveauté. En effet, l’idée d’un montant résiduel à la charge des salariés ou des entreprises a été évoquée dès la création du Compte Personnel de Formation en 2015. Toutefois, ce volet avait été mis en veilleuse face aux incertitudes concernant son application et les débats qu’il suscitait. Néanmoins, avec l’entrée en vigueur de la loi « Avenir professionnel » en 2018, le sujet est revenu sur la table. Cette loi a modifié les modalités du CPF, passant d’un système basé sur les heures de formation à un modèle monétisé. Cette transition a ouvert la porte à une réflexion renouvelée sur le principe du reste à charge.

 

Du côté des entreprises, l’introduction d’un reste à charge pourrait inciter à une implication accrue dans la gestion et le financement des parcours de formation de leurs salariés. Selon le modèle adopté, celles-ci pourraient être amenées à contribuer davantage au financement des formations via le CPF.

 

En somme, le projet de reste à charge sur le CPF pourrait avoir des implications significatives pour les salariés et les entreprises. Les salariés pourraient être amenés à financer personnellement la différence si les droits accumulés sur leur CPF ne suffiraient pas à couvrir intégralement le coût d’une formation. Cela pourrait potentiellement limiter l’accès aux formations de certains employés, en fonction de leur capacité financière personnelle. Du côté des entreprises, l’introduction d’un reste à charge pourrait inciter à une implication accrue dans la gestion et le financement des parcours de formation de leurs salariés. Selon le modèle adopté, celles-ci pourraient être amenées à contribuer davantage au financement des formations via le CPF.

 

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CPF : Guide d’achat d’une formation

Que vous soyez un organisme de formation professionnelle continue qui vend une formation à un particulier, ou un particulier qui paie lui-même sa formation professionnelle continue, il y a des règles particulières à connaître.

 

Ces informations sont disponible sur le site de la Dreets

CPF : Guide d’achat d’une formation

En effet, le Code du travail prévoit une protection particulière pour la personne physique qui engage une formation, à titre individuel et à ses frais.

Avant la signature du contrat
Conformément à l’article L6353-8 du Code du travail (notamment son 2e alinéa), avant son inscription définitive et tout règlement de frais, c’est à dire avant la signature du contrat de formation professionnelle continue, doivent être remis au client les éléments suivants :

  • le programme et les objectifs de la formation,
  • la liste des formateurs avec la mention de leurs titres ou qualités,
  • les horaires,
  • les modalités d’évaluation de la formation,
  • les coordonnées de la personne chargée des relations avec les stagiaires par l’entité commanditaire de la formation
  • le règlement intérieur applicable à la formation
  • les tarifs et les modalités de règlement
  • les conditions financières prévues en cas de cessation anticipée de la formation ou d’abandon en cours de stage

La remise de ces documents peut être formalisée par un reçu signé par le client.

Le contrat de formation professionnelle continue
L’article L6353-3 prévoit que « Lorsqu’une personne physique [1] entreprend une formation, à titre individuel et à ses frais, un contrat est conclu entre elle et le dispensateur de formation. ».

Le contrat de formation ne doit pas être confondu avec la convention de formation professionnelle continue, destinée aux employeurs, aux travailleurs indépendants, aux financeurs…

Même si une convention de formation a été signée, un contrat de formation professionnelle doit également être établi dans l’hypothèse où le stagiaire prend en charge une partie du coût de la formation.

Conformément à l’article L6353-4, le contrat de formation doit comporter les clauses suivantes :

« 1° La nature, la durée, le programme et l’objet des actions de formation qu’il prévoit ainsi que les effectifs qu’elles concernent ;
2° Le niveau de connaissances préalables requis pour suivre la formation et obtenir les qualifications auxquelles elle prépare ;
3° Les conditions dans lesquelles la formation est donnée aux stagiaires, notamment les modalités de formation dans le cas des formations réalisées en tout ou en partie à distance, les moyens pédagogiques et techniques mis en oeuvre ainsi que les modalités de contrôle des connaissances et la nature de la sanction éventuelle de la formation ;
4° Les diplômes, titres ou références des personnes chargées de la formation prévue par le contrat ;
5° Les modalités de paiement ainsi que les conditions financières prévues en cas de cessation anticipée de la formation ou d’abandon en cours de stage. »

Important :
Ces clauses sont obligatoires. Leur absence peut entraîner la nullité du contrat, et pourrait remettre en cause les sommes versées.

Le stagiaire dispose d’un délai de dix jours [2] à compter de la signature du contrat pour se rétracter. Il doit en informer l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception (voir modèle de courrier).

Les conditions financières
Aucun paiement (y compris frais d’inscription) ne peut être exigé au client avant l’expiration d’un délai de rétractation de dix jours à compter de la signature du contrat.

A l’issue de ce délai, la somme demandée au client ne peut pas dépasser 30% du coût total de la formation. Le calcul de ce plafond de 30% prend en compte les coûts pédagogiques, mais également les frais d’inscription, les achats de matériel, les coûts administratifs…

Le paiement du solde se fait au fur et à mesure du déroulement de l’action de formation (on ne peut exiger par exemple la remise de chèques pré- remplis, datés et signés…). Les modalités de règlement, notamment l’échéancier, doivent figurer dans le contrat de formation.

Si, par suite de force majeure dûment reconnue, le stagiaire est empêché de suivre la formation, il peut résilier le contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata de leur valeur prévue au contrat.

Outre la situation de force majeure, le contrat doit stipuler clairement les conséquences financières en cas de cessation anticipée, notamment si le stagiaire décide d’interrompre la formation.

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Contentieux déréférencement jurisprudences

Contentieux Déréférencement Jurisprudence

 

La boîte à outils des professionnels de l’apprentissage, de la formation et de l’évolution professionnelles

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Contentieux déréférencement jurisprudence

 

Contentieux Déréférencement Jurisprudence

 

Le déréférencement est une sanction administrative qui consiste à retirer un organisme de formation de la liste des prestataires éligibles au financement par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) via la plateforme Mon Compte Formation. Cette sanction peut être prononcée en cas de manquement aux obligations légales ou contractuelles de l’organisme de formation, ou en cas de fraude ou de mauvaise qualité des formations proposées.

 

La jurisprudence des contentieux de déréférencement de la CDC à l’encontre des organismes de formation est assez récente et limitée, mais elle permet de dégager quelques principes généraux :

– Le déréférencement doit être proportionné à la gravité des faits reprochés et doit tenir compte des conséquences économiques et sociales pour l’organisme de formation.
– Le déréférencement doit être motivé par des éléments objectifs et vérifiables, et non par des appréciations subjectives ou des présomptions.
– Le déréférencement doit respecter le principe du contradictoire et le droit à la défense de l’organisme de formation, qui doit pouvoir présenter ses observations et ses justificatifs avant la décision.
– Le déréférencement peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de la CDC, ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent.

 

Voici quelques exemples de décisions de justice relatives au déréférencement de la CDC :

– Le tribunal administratif de Dijon a suspendu en référé la décision de déréférencement d’un organisme de formation pour une durée de 9 mois, estimant que la sanction était disproportionnée et fondée sur des motifs imprécis et contestables ².
– Le Conseil d’État a confirmé la décision de la CNIL de rejeter la demande de déréférencement d’un organisme de formation qui figurait dans les résultats de recherche de Google, au motif que le droit au déréférencement ne s’applique pas aux données relatives à la vie professionnelle.
– Le tribunal administratif de Paris a annulé la décision de déréférencement d’un organisme de formation pour une durée de 6 mois, considérant que la CDC n’avait pas respecté le principe du contradictoire et que les faits reprochés n’étaient pas établis.
– Le tribunal administratif de Versailles a rejeté le recours d’un organisme de formation contre sa décision de déréférencement pour une durée de 12 mois, jugeant que la sanction était justifiée par des manquements graves aux obligations légales et contractuelles de l’organisme de formation.

 

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Plan de développement des compétences : définition et salariés concernés

Plan de développement des compétences : définition et salariés concernés

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Plan de développement des compétences : définition et salariés concernés


Avec tout ça, on oublie que le plan de développement des compétences est propre aux entreprises et qu’il mérite toute l’attention des Organismes de formation. Dans le temps, le terme employé était le plan de formation et il était financé intégralement par les OPCA. Aujourd’hui, ce dispositif a été rogné, les fonds collectés auprès des entreprises est fléché vers l’apprentissage et les demandeurs d’emploi, il reste peu de chose pour les entreprises, qui pourtant cotisent.

 

Les OPCA sont devenus OPCO et ne gèrent plus la collecte qui a basculé du côté des Urssaf. Néanmoins, le législateur a préservé les entreprises de – de 50 salariés dont ceux-ci peuvent toujours bénéficier de ce dispositif. C’est un axe de développement pour les Organismes de formation spécialisés dans les formations courtes, principalement la bureautique.

 

Plan de développement des compétences : définition et salariés concernés

Le plan de développement des compétences est donc, un cadre qui permet à l’employeur de définir sa politique de formation. Il remplace le plan de formation depuis le 1er janvier 2019. Il permet aux salariés de suivre des actions de formation à l’initiative de leur employeur, par opposition aux formations qu’ils peuvent suivre de leur propre initiative grâce à leur compte personnel de formation.

Les compétences sont des ensembles de connaissances, d’aptitudes et d’attitudes qui permettent aux experts de réaliser des tâches complexes et variées dans leur domaine de spécialité. Les compétences requises pour un expert technique sont les suivantes :

  • évaluer les besoins, les contraintes et les opportunités liés aux solutions techniques mises en place, et proposer des améliorations ou des alternatives ;
  • communiquer efficacement avec les autres ingénieurs techniques et experts, partager les informations et les idées, et participer à des projets communs ;
  • détecter les éventuels dangers ou bénéfices liés aux solutions techniques, les signaler aux parties prenantes concernées, et suggérer des plans d’action ;
  • se tenir informé des dernières avancées et innovations dans son domaine d’intervention, et en tirer des enseignements ou des inspirations ;
  • concevoir et présenter des solutions techniques adaptées aux besoins des clients, et mettre en valeur son expertise et ses compétences

. Pour en savoir plus sur les compétences , vous pouvez consulter l’article complet sur actuel-mixmarketing-conseil.com  

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CPF : Contrôle des organismes de formation

Vérification des organismes de formation sur Mon Compte Formation

Vérification  des organismes de formation sur Mon Compte Formation. La loi du 19 décembre 2022 visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage…

Lire l’article complet sur : www.of.moncompteformation.gouv.fr

Vérification des organismes de formation sur Mon Compte Formation

Depuis la monétisation des heures DIF, les arnaques et tromperies se multiplient sur le marché de la formation professionnelle continue. Du temps du DIF, il s’agissait d’un nombre d’heures et cela n’intéressait personne que les candidats à une formation.

Bref ! être organisme de formation et se faire reconnaitre sur EDOF pour apparaître sur « moncompteformation.gouv.fr » c’est presque mission impossible et voilà que la CDC en rajoute une couche.

Suivez les instructions si vous voulez accéder au sésame.

Et si vous voulez en savoir plus voyez AMMC

Vérification des organismes de formation sur Mon Compte Formation

– Arnaques CPF :

Il s’agit de tentatives de voler vos informations personnelles ou professionnelles liées à votre Compte personnel de formation (CPF) en se faisant passer pour des organismes officiels ou des prestataires de formation. Ces arnaques peuvent prendre la forme de mails, de SMS, d’appels téléphoniques ou de sollicitations sur les réseaux sociaux. Le but est de vous inciter à vous connecter à une plateforme frauduleuse, à vous inscrire à une formation fictive ou à vous faire miroiter des cadeaux ou des offres promotionnelles en échange de vos droits CPF.

– Comment les reconnaître :

Le démarchage commercial en lien avec le CPF est interdit en France. Aucun organisme ne peut vous contacter pour vous proposer une formation finançable avec votre CPF. De même, la validité de vos droits CPF n’est pas limitée dans le temps. Vous n’avez donc pas à les utiliser dans l’urgence. Ne communiquez jamais vos codes CPF, votre numéro de sécurité sociale ou votre mot de passe à un tiers. Ne cliquez pas sur les liens suspects ou les numéros surtaxés. Vérifiez toujours l’adresse du site sur lequel vous vous connectez. Le seul site officiel pour utiliser votre CPF est moncompteformation.gouv.fr.

– Comment les signaler :

Si vous avez été victime d’une arnaque ou d’une tentative d’arnaque, vous pouvez le signaler via le formulaire dédié « Je signale un problème concernant une inscription à une formation » ou via le formulaire de contact présent en bas de page, après connexion. Vous pouvez également contacter la plateforme Info Escroqueries du ministère de l’Intérieur au 0 805 805 817 (numéro gratuit) ou le site cybermalveillance.gouv.fr. Vous pouvez aussi porter plainte auprès des autorités (police ou gendarmerie) avec la possibilité de faire une pré-plainte en ligne.

– Comment se protéger :

Pour utiliser votre CPF en toute sécurité, il est recommandé de vous renseigner sur les formations qui vous intéressent, de vérifier la réputation des organismes de formation, de comparer les offres et les prix, de lire attentivement les conditions générales de vente et de ne pas céder à la pression ou aux promesses trop alléchantes. Vous pouvez aussi vous faire accompagner par un conseiller en évolution professionnelle qui vous aidera à définir votre projet de formation et à mobiliser votre CPF.

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CPF : quelle certification choisir pour ma formation informatique ?

CPF : quelle certification choisir pour ma formation informatique & digitale ?
Dans cet article, nous allons aborder les principales certifications pour attester de vos compétences sur vos outils informatiques en France !
Lire l’article complet sur : www.abonneecole.fr Dans le monde en constante évolution d’aujourd’hui, l’acquisition de compétences nouvelles et pertinentes est essentielle pour rester compétitif sur le marché du travail. Cependant, suivre une formation de qualité peut être coûteux, ce qui soulève la question cruciale du financement. De nos jours, de nombreuses organisations et gouvernements ne financent que les formations qui débouchent sur l’obtention d’une certification reconnue. Mais comment choisir la certification appropriée qui assurera la viabilité de votre projet de formation ? Voici quelques conseils utiles pour prendre la meilleure décision.

Recherchez la pertinence sur le marché : Avant de choisir une certification, il est crucial de mener des recherches approfondies sur la pertinence de la certification sur le marché actuel. Identifiez les certifications les plus demandées dans votre domaine d’intérêt. Une certification largement reconnue et respectée peut non seulement faciliter le financement de votre formation, mais également augmenter vos chances d’obtenir un emploi ou d’entreprendre une carrière dans ce domaine.

Évaluez la crédibilité de l’organisme de certification : Toutes les certifications ne se valent pas. Assurez-vous que l’organisme délivrant la certification est réputé pour son excellence et sa crédibilité. Les certifications émanant d’organismes réputés sont plus susceptibles d’être reconnues par les employeurs et les institutions de financement. Recherchez des avis, des évaluations et des témoignages d’experts de l’industrie pour évaluer la crédibilité de la certification que vous envisagez d’obtenir.

Considérez la portée internationale : Si vous envisagez de travailler à l’échelle mondiale, assurez-vous que la certification choisie est internationalement reconnue. Les normes de certification peuvent varier d’un pays à l’autre, il est donc essentiel de choisir une certification qui soit appréciée et respectée à l’échelle mondiale. Une certification internationale solide peut ouvrir des portes vers des opportunités de carrière globales et faciliter votre mobilité professionnelle.

Analysez les exigences en termes de temps et de ressources : Avant de vous engager dans une formation donnant accès à une certification, prenez en compte les exigences en termes de temps et de ressources nécessaires pour obtenir cette certification. Évaluez si vous êtes prêt à consacrer le temps et les efforts nécessaires pour réussir le processus de certification. Assurez-vous également de disposer des ressources financières suffisantes pour suivre la formation et passer les examens requis.

Consultez des professionnels du secteur : N’hésitez pas à solliciter des conseils auprès de professionnels du secteur ou de personnes ayant déjà obtenu la certification que vous envisagez. Leurs expériences personnelles peuvent vous donner un aperçu précieux sur les avantages et les défis liés à la certification en question.

Certaines certifications bien connues et largement reconnues sur le marché du travail comprennent : TOSA (Test On Software Applications) : Une certification axée sur les compétences informatiques, évaluant les compétences dans des domaines tels que la maîtrise des logiciels bureautiques, le développement web, la programmation et d’autres compétences informatiques pertinentes. ICDL (International Computer Driving Licence) : Une certification qui évalue les compétences numériques de base et avancées, y compris la maîtrise des outils informatiques et des applications essentielles telles que la gestion de fichiers, le traitement de texte, les tableurs, les bases de données, la présentation, etc. CISCO CCNA (Cisco Certified Network Associate) : Une certification délivrée par Cisco, axée sur les réseaux informatiques et les communications. Elle couvre les connaissances fondamentales en matière de réseautage, de sécurité, de technologies LAN et WAN, et de configuration de routeurs et de commutateurs. PMP (Project Management Professional) : Une certification reconnue mondialement pour les professionnels de la gestion de projet. Elle démontre la maîtrise des compétences nécessaires pour mener à bien des projets avec succès, notamment la planification, l’exécution, le contrôle et la clôture de projets de toutes tailles et complexités. CEH (Certified Ethical Hacker) : Une certification évaluant les compétences en matière de sécurité informatique et de piratage éthique. Elle est destinée aux professionnels de la sécurité informatique qui cherchent à comprendre les vulnérabilités des systèmes informatiques et à mettre en œuvre des solutions de sécurité adéquates. CompTIA A+ : Une certification qui évalue les compétences de base en matière de support informatique et de dépannage. Elle couvre des domaines tels que la configuration matérielle, l’installation de logiciels, la sécurité, le dépannage des réseaux et d’autres compétences liées à la technologie de l’information. ITIL (Information Technology Infrastructure Library) : Une certification axée sur les meilleures pratiques de gestion des services informatiques. Elle vise à aider les organisations à aligner leurs services informatiques sur les besoins commerciaux, en mettant l’accent sur la planification, la prestation et l’optimisation des services informatiques. Il convient de noter que cette liste n’est pas exhaustive, car de nombreuses autres certifications existent dans divers domaines, y compris la finance, le marketing, les ressources humaines, la santé, et bien d’autres encore. La sélection de la certification appropriée devrait être basée sur vos intérêts professionnels, vos objectifs de carrière et les exigences du marché du travail actuel. Plus d’infos en relisant nos billets sur le blog de la formation ou consultez nos experts AMMC